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Pierre Bon
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Droit administratif des biens
Pierre Bon, Jean-Bernard Auby, Philippe Terneyre
- Dalloz
- Precis
- 3 Juin 2020
- 9782247199518
Un exposé analytique et didactique du droit administratif des biens.
Le régime juridique des biens publics est très différent de celui des biens privés, en ce qui concerne le statut de ces biens, les travaux auxquels ils donnent lieu, les modes d'acquisition, etc. Il met en oeuvre de nombreuses prérogatives de l'administration tempérées par des garanties de procédure et par le contrôle exercé par le juge administratif ou judiciaire.
L'ouvrage comporte trois parties : le domaine (public/privé) ; les travaux et ouvrages publics ; l'expropriation pour cause d'utilisation publique.
A jour des dernières modifications législatives, il analyse, dans une perspective théorique et pratique, l'état actuel du droit en cette matière, en tenant compte des mutations importantes de notre époque contemporaine, du fait de la montée des préoccupations de valorisation économique des biens publics, des conséquences de l'application directe du droit communautaire sur la passation des contrats publics et de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit de l'expropriation, etc.
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Plus haut, plus loin
Pierre Bon, Jean-pierre Verdet
- L'École des loisirs
- Les Lutins
- 10 Juin 1999
- 9782211052702
Le ciel nocturne brille de milliers de petites lumières, dont certaines sont des étoiles, d'autres sont des planètes, et d'autres encore sont des galaxies.
Beaucoup sont invisibles à l'oeil nu, il faut des lunettes pour les observer.
A quoi peuvent-elles ressembler ?
Comme les sondes spatiales, approchons-nous de la lune, du soleil et des planètes. mais le système solaire, si grand soit-il, n'est qu'un point minuscule de l'univers.
Continuons notre voyage, à la rencontre des étoiles voisines, et découvrons la voie lactée, notre galaxie. continuons plus loin encore, vers d'autres galaxies.
Plus loin, toujours plus loin. oú l'univers s'arrête-t-il ?
Et pourtant, le ciel commence sous nos pieds, au ras du sol.
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Droit administratif des biens (7e édition)
Jean-marie Auby, Pierre Bon, Jean-Bernard Auby, Philippe Terneyre
- Dalloz
- Precis
- 4 Mai 2016
- 9782247152384
Le régime juridique des biens publics est très différent de celui des biens privés, en ce qui concerne le statut de ces biens, les travaux auxquels ils donnent lieu, les modes d'acquisition, etc. Ce régime met en oeuvre de nombreuses prérogatives de l'administration tempérées par des garanties de procédure et par le contrôle exercé par le juge administratif ou judiciaire. Cet ouvrage, à jour des dernières modifications législatives, analyse, dans une perspective théorique et pratique, l'état actuel du droit en cette matière. Il comporte trois parties : le domaine (public et privé) ; les travaux et ouvrages publics ; l'expropriation pour cause d'utilisation publique (à jour du nouveau Code de l'expropriation entré en vigueur le 1er janvier 2015).
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Méthodes du droit transitoire en matière civile
Pierre Bon
- LGDJ
- Bibliotheque De Droit Prive
- 4 Février 2025
- 9782275156644
Quand et comment une loi nouvelle s'applique-t-elle ? Dans quels cas la loi ancienne continue-t-elle de s'appliquer ? Cette thèse interroge les principes qui régissent l'application des lois dans le temps en matière civile, en montrant les limites des méthodes actuelles, souvent inadaptées. À travers une analyse critique de la jurisprudence de la Cour de cassation, elle propose une approche renouvelée, axée sur l'argumentation juridique, pour mieux comprendre et traiter le conflit de lois dans le temps.
Points forts
Une étude jurisprudentielle à l'approche à la fois empire et factuelle
Directeur de thèse : Frédéric Rouvière -
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; annoté et commenté
Pierre Bon, Marie-charlotte Lesergent
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 3 Mai 2017
- 9782247168521
Le code de l'expropriation 2017 est la deuxième édition faisant suite à la recodification de la matière opérée par l'ordonnance n° 2014-1345 du 6 novembre 2014.
Il est enrichi d'un large commentaire pratique et de nombreuses annotations jurisprudentielles permettant d'appréhender au mieux tous les aspects, tant judiciaires qu'administratifs.
Cette édition prend en compte la recodification du livre 1 er (parties L. et R.) du code de l'urbanisme issue de l'ordonnance du 23 septembre 2015 et du décret du 28 décembre 2015.
Elle intègre également l'ordonnance du 22 octobre 2015 sur les plans de prévention des risques technologiques ainsi que l'ordonnance et le décret du 23 octobre 2015 portant adoption du code des relations entre le public et l'administration.
Bénéficiez d'une mise à jour hebdomadaire des articles du code et des textes complémentaires, avec notamment :
- les dispositions du code de l'environnement relatives aux enquêtes publiques et aux études d'impact ;
- les dispositions du code général des collectivités territoriales relatives aux biens en état d'abandon manifeste ;
- la loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics ;
- les dispositions du code de la santé publique et du code de la construction et de l'habitation relatives aux immeubles insalubres ou menaçant ruine ;
- les dispositions du code rural et de la pêche maritime relatives aux conséquences de l'expropriation sur les exploitations agricoles.
Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit magistrat, avocat ou gestionnaire public, de saisir tous les enjeux liés à un domaine mobilisant les notions juridiques les plus diverses.
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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, annoté et commenté (édition 2020)
Clémence Breil, Pierre Bon
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 17 Juin 2020
- 9782247196609
Le code de l´expropriation 2020 est la sixième édition faisant suite à la recodification de la matière opérée par l´ordonnance n° 2014-1345 du 6 novembre 2014. Il est enrichi d´un large commentaire pratique et de nombreuses annotations jurisprudentielles permettant d´appréhender au mieux tous les aspects, tant judiciaires qu´administratifs.
Les + de l'édition 2020 :
Notamment à jour :
- De la loi du 22 mai 2019 sur la croissance et la transformation des entreprises;
- Du décret du 24 juin 2019 portant diverses dispositions relatives aux organismes d'habitations à loyer modéré et aux sociétés d'économie mixte de construction et de gestion de logement sociaux;
- De l'ordonnance du 17 juillet 2019 relative à la partie législative du livre VIII du code de la construction et de l'habitation;
- De la loi du 22 juillet portant création de l'agence nationale de la cohésion des territoires.
- De la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat;
- De l'ordonnance du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional.
Et toujours :
- large commentaire pratique ;
- nombreuses annotations jurisprudentielles ;
- enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet (iOS et Android) ;
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Droit administratif des biens (5e édition)
Jean-marie Auby, Pierre Bon, Jean-Bernard Auby, Philippe Terneyre
- Dalloz
- Precis
- 12 Décembre 2007
- 9782247074914
Parmi les constructions du droit administratif, il en existe trois qui tournent spécialement autour du statut des biens publics. La première concerne le régime juridique des biens appartenant à l'administration. Elle recouvre les questions relatives au domaine public et au domaine privé, aujourd'hui codifiées dans le nouveau Code général de la propriété des personnes publiques. La seconde concerne la manière dont l'administration construit, répare, entretient les ouvrages qui lui appartiennent et les responsabilités qu'elle encourt dans le cadre de ces activités. Elle englobe les questions relatives aux travaux et ouvrages publics et, plus particulièrement, aux marchés et concessions de travaux publics. La troisième concerne le pouvoir qu'a l'administration de prendre unilatéralement possession des biens qui sont nécessaires à la réalisation d'opérations d'utilité publique. Elle a trait aux mécanismes de l'expropriation. L'ouvrage décrit ces trois constructions en tenant compte des mutations importantes qui les affectent à l'époque contemporaine du fait de la montée des préoccupations de valorisation économique des biens publics, de l'enrichissement du droit administratif des contrats, notamment de ceux ayant un objet immobilier, des conséquences de l'application directe du droit communautaire sur la passation des contrats publics et de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit de l'expropriation, etc...
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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, commenté (édition 2016)
Pierre Bon, Rémi Grand
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 11 Mai 2016
- 9782247159796
Le code de l'expropriation 2016 est la deuxième édition faisant suite à la recodification de la matière opérée par l'ordonnance n° 2014-1345 du 6 novembre 2014. Il est enrichi d'un large commentaire pratique et de nombreuses annotations jurisprudentielles permettant d'appréhender au mieux tous les aspects, tant judiciaires qu'administratifs.
Une mise à jour hebdomadaire des articles du code et des textes complémentaires, avec notamment :
- les dispositions du code de l'environnement relatives aux enquêtes publiques et aux études d'impact ;
- les dispositions du code général des collectivités territoriales relatives aux biens en état d'abandon manifeste ;
- la loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics ;
- les dispositions du code de la santé publique et du code de la construction et de l'habitation relatives aux immeubles insalubres ou menaçant ruine ;
- les dispositions du code rural et de la pêche maritime relatives aux conséquences de l'expropriation sur les exploitations agricoles.
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Droit administratif des biens ; domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation (6e édition)
Jean-marie Auby, Jean-Bernard Auby, Pierre Bon, Philippe Terneyre
- Dalloz
- Precis
- 5 Octobre 2011
- 9782247110162
Parmi les constructions du droit administratif, il en existe trois qui tournent spécialement autour du statut des biens publics. La première concerne le régime juridique des biens appartenant à l'administration. Elle recouvre les questions relatives au domaine public et au domaine privé, aujourd'hui codifiées dans le nouveau Code général de la propriété des personnes publiques. La deuxième concerne la manière dont l'administration construit, répare, entretient les ouvrages qui lui appartiennent et les responsabilités qu'elle encourt dans le cadre de ces activités. Elle englobe les questions relatives aux travaux et ouvrages publics et, plus particulièrement, aux marchés et concessions de travaux publics. La troisième concerne le pouvoir qu'a l'administration de prendre unilatéralement possession des biens qui sont nécessaires à la réalisation d'opérations d'utilité publique. Elle a trait aux mécanismes de l'expropriation. L'ouvrage décrit ces trois constructions en tenant compte des mutations importantes qui les affectent à l'époque contemporaine du fait de la montée des préoccupations de valorisation économique des biens publics, de l'enrichissement du droit administratif des contrats, notamment de ceux ayant un objet immobilier, des conséquences de l'application directe du droit communautaire sur la passation des contrats publics et de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit de l'expropriation, etc...
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Droit administratif des biens ; domaine public et prive, travaux et ouvrages publics, expropriation
Jean-marie Auby, Pierre Bon, Jean-Bernard Auby
- Dalloz
- Precis
- 16 Janvier 2003
- 9782247044474
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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique annoté et commenté (édition 2018)
Pierre Bon
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 9 Mai 2018
- 9782247177585
Cette 4e édition du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Dalloz intègre les modifications issues du décret du 25 avril 2017 relatif aux procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement. Elle est également à jour des décrets "missions d'évaluations domaniales et politique immobilière des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques" et "marchés d'instruments financiers et séparation du régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille de celui des entreprises d'investissement", respectivement des 8 et 9 août 2017. Ainsi que de la loi du 2 mars 2018 ratifiant les ordonnances du 3 août 2016.
Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit magistrat, avocat ou gestionnaire public, de saisir tous les enjeux liés à un domaine mobilisant les notions juridiques les plus diverses.
Ce Code est mis à jour en continu et accessible directement depuis Word©.
Il inclut également le texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier dès maintenant, rendez-vous sur activation-dalloz.fr.
- Mise à jour en continu - Intégration dans Word© grâce à Dalloz Connect Annotations et commentaires rédigés par Pierre Bon, Professeur émérite de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.
Coordination éditoriale par Marie-Charlotte Lesergent, Rédactrice aux Editions Dalloz. .
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JE SAIS LIRE Tome 1 : CP ; cours préparatoire avec exercices de phonétique, d'élocution et tableau des sons
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Sais Lire
- 1 Avril 2012
- 9782366000245
L'apprentissage de la lecture est un acte fondamental qui conditionne la réussite scolaire et la vie adulte. La méthode « Je sais lire » est à la fois simple, complète et efficace. Elle est reconnue par l'UNESCO.
Il est important de suivre rigoureusement la mise en oeuvre de cette méthode.
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JE SAIS LIRE Tome 2 : CP ; cours préparatoire avec exercices de phonétique, d'élocution et tableau des sons
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Sais Lire
- 1 Avril 2012
- 9782366000252
L'apprentissage de la lecture est un acte fondamental qui conditionne la réussite scolaire et la vie adulte. La méthode « Je sais lire » est à la fois simple, complète et efficace. Elle est reconnue par l'UNESCO.
Il est important de suivre rigoureusement la mise en oeuvre de cette méthode.
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JE COMPRENDS LE VOCABULAIRE Tome 4 : CM2 ; cours moyen deuxième année avec corrigé des exercices
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Comprends Le Vocabulaire
- 1 Avril 2012
- 9782366000238
Ce cahier est un guide simple et progressif utilisé avec succès à l'école et dans les familles. Il s'adresse aux élèves de l'enseignement primaire, ainsi qu'à tous ceux qui ont besoin de réviser leurs connaissances de base.
La rédaction fait l'objet du quatrième livret. On y trouve toutes les explications concernant le plan, la recherche des idées, les répétitions, la concordance des temps, la manière de faire un portrait, un rapport, un résumé. Une partie importante est consacrée à la correspondance ainsi qu'à la poésie illustrée par de nombreux poèmes.
Les troisième et quatrième livrets comportent au total 640 sujets se rapportant aux thèmes de vie étudiées dans les deux précédents livrets du cours élémentaire.
La langue française est riche de mots, d'expressions et de nuances qui en font à la fois le charme et la difficulté. C'est pourquoi, l'étude attentive de ces livrets permettra à l'élève de savoir s'exprimer correctement et d'apprécier davantage les oeuvres de la littérature.
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JE COMPRENDS LES OPERATIONS Tome 3 : CM1 ; cours moyen première année avec corrigé des exercices
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Comprends Les Operations
- 1 Avril 2012
- 9782366000108
Ce cahier est un guide simple et progressif utilisé avec succès à l'école et dans les familles. Il s'adresse aux élèves de l'enseignement primaire, ainsi qu'à tous ceux qui ont besoin de réviser leurs connaissances de base.
Les nombres décimaux, les fractions et les nombres complexes sont abordés dans le troisième livret.
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JE COMPRENDS LA CONJUGAISON Tome 3 : CM1 ; cours moyen première année avec corrigé des exercices
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Comprends La Conjugaison
- 1 Avril 2012
- 9782366000023
Ce cahier est un guide simple et progressif utilisé avec succès à l'école et dans les familles. Il s'adresse aux élèves de l'enseignement primaire, ainsi qu'à tous ceux qui ont besoin de réviser leurs connaissances de base.
L'étude des temps se poursuit dans le troisième livret avec le plus-que-parfait, le passé antérieur et le futur antérieur. De nombreux verbes irréguliers figurent dans des tableaux concernant le présent, l'imparfait, le passé simple et le futur simple.
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JE COMPRENDS LA CONJUGAISON Tome 4 : CM2 ; cours moyen deuxième année avec corrigé des exercices
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Comprends La Conjugaison
- 1 Avril 2012
- 9782366000030
Ce cahier est un guide simple et progressif utilisé avec succès à l'école et dans les familles. Il s'adresse aux élèves de l'enseignement primaire, ainsi qu'à tous ceux qui ont besoin de réviser leurs connaissances de base.
La forme passive, celle pronominale et le participe passé sont étudiés dans le 4e livret, ainsi que l'impératif et le subjonctif répertoriés dans des tableaux.
La conjugaison doit être méthodiquement apprise et révisée régulièrement. Elle joue un rôle essentiel dans l'expression orale et écrite. Elle favorise la maîtrise de l'orthographe.
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JE COMPRENDS L'ORTHOGRAPHE Tome 4 : CM2 ; cours moyen deuxième année avec corrigé des exercices
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Comprends L'orthographe
- 1 Avril 2012
- 9782366000153
Ce cahier est un guide simple et progressif utilisé avec succès à l'école et dans les familles. Il s'adresse aux élèves de l'enseignement primaire, ainsi qu'à tous ceux qui ont besoin de réviser leurs connaissances de base.
Les troisième et quatrième livrets contiennent toutes les règles d'orthographe accompagnées d'exemples précis. Les mots d'usage répertoriés doivent être appris avec le plus grand soin.
La maîtrise de l'orthographe est indispensable.
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JE COMPRENDS LES OPERATIONS Tome 1 : CE1 ; cours élémentaire première année avec corrigé des exercices
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Comprends Les Operations
- 1 Avril 2012
- 9782366000085
Ce cahier est un guide simple et progressif utilisé avec succès à l'école et dans les familles. Il s'adresse aux élèves de l'enseignement primaire, ainsi qu'à tous ceux qui ont besoin de réviser leurs connaissances de base.
L'apprentissage de la numération, des quatre opérations et du système métrique est l'objet des deux premiers livrets. Il s'agit de faire comprendre le sens de l'opération.
L'enseignement du système métrique s'effectue progressivement à partir de différents tableaux. L'élève apprend à décomposer et à convertir des nombres.
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JE COMPRENDS L'ORTHOGRAPHE Tome 1 : CE1 ; cours élémentaire première année avec corrigé des exercices
Jean-pierre Bonne
- Studia
- Je Comprends L'orthographe
- 1 Avril 2012
- 9782366000122
Ce cahier est un guide simple et progressif utilisé avec succès à l'école et dans les familles. Il s'adresse aux élèves de l'enseignement primaire, ainsi qu'à tous ceux qui ont besoin de réviser leurs connaissances de base.
L'orthographe est l'écriture exacte et officielle de la langue. Elle procède de l'étude de la grammaire, de la conjugaison, des mots d'usage et des mots invariables.
Les deux premiers livrets sont consacrés à la révision des sons (les phonèmes). Suivant notre méthode de lecture « Je sais lire », nous considérons les groupes de lettres terminés par un e muet (ex. : ane, alle, etc.) correspondant à une seule émission de voix comme de sons proprement dits. Cela facilite la relation entre l'écriture et le langage parlé.
Chaque leçon inclut plusieurs mots d'usage ou mots invariables que l'élève doit lire, épeler, de préférence à haute voix puis copier.
Les dictées (à préparer) se réfèrent aux différents centres d'intérêt figurant dans les livres de vocabulaire des cours élémentaires de première et deuxième années. Les dictées (non préparées) sont des dictées d'examens tirées des meilleurs auteurs de la littérature française.
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Je comprends les opérations ; cahier n.2 ; ce2
Jean-pierre Bonne
- Cahiers D'Or
- 1 Janvier 2007
- 9782906807631
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Je comprends le vocabulaire ; CM2 ; avec corrigé des exercices ; cahier n°4
Jean-pierre Bonne
- Studia 77
- Methode Jean-pierre Bonne
- 28 Juillet 2017
- 9782378320232
Un manuel conforme au programme scolaire, fondé sur l'incontournable méthode Jean-Pierre Bonne, pour comprendre et aimer la grammaire dès le CP.
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